Charte Informatique

CHARTE INFORMATIQUE DU COLLEGE

Préambule

La présente charte a pour objectif de définir les règles d’utilisation des ressources informatiques et des services de l’Internet au Collège Sainte Thérèse. Elle s’inscrit dans le cadre des lois en vigueur pour permettre le respect du droit des personnes, de l’ordre public et du droit d’auteur (numéros des articles de lois en annexe). Elle s’applique à toute personne autorisée à utiliser les ressources informatiques et les services de l’Internet au collège : élèves, enseignants, personnels administratifs ou techniques, ouvriers de service et de santé, invités temporaires (écoles du secteur, associations, parents d’élèves…) L’accès aux services se fait toujours pour les élèves sous la responsabilité d’un membre de l’équipe éducative. Une tenue correcte et un comportement respectueux des autres sont exigés.


1. Services offerts par l’établissement 
Matériel 
Ordinateurs avec périphériques (imprimantes, lecteur de disquettes, de cédéroms, graveurs de CD-DVD, scanners, casques, appareils-photo numériques, caméra numérique, webcams, vidéoprojecteur,téléviseur…) 
Ressources
Un espace privé (espace de stockage sur le serveur) et des espaces partagés sur le serveur.
Logiciels installés en local ou sur le serveur
Cédéroms et dévédéroms à consulter ou emprunter au C.D.I.
Accès au réseau Internet :
Les adresses de sites Internet consultées sont enregistrées et peuvent être utilisées à des fins statistiques ou judiciaires.
Un filtre de sites Internet interdit l’accès aux sites à caractère violent, pornographique, pédophile, raciste, antisémite… En cas d’accès volontaire à un site à caractère illicite et préjudiciable, l’usager encourt les sanctions prévues par la charte, le règlement intérieur et la loi. En cas d’accès involontaire, prévenir le responsable, qui prévient le chef d’établissement et les administrateurs.
L’utilisateur téléchargeant un fichier s’engage à respecter les droits d’auteur cités en annexe.
La connexion à des services de dialogue en direct (IRC, ICQ, chat, MSN, AOL…) est interdit sauf dans le cadre d’activités d’enseignement.
L’utilisation de jeux à visée éducative est autorisée.
La lecture des blogs est autorisée ; la création et la modification d’un blog peuvent être effectuées dans le respect des droits cités en préambule. 
Outils de communication organisés
Le site Internet du collège : http://www.collegesaintetherese.fr comportant :
Un accès sécurisé aux feuilles de position Giscco (Socle commun).
Un Chat : aucune nécessité d’être inscrit pour lire et y déposer des messages.
Le site permet une correspondance en lien avec les activités d’enseignement et de documentation ainsi qu’une correspondance privée dans le respect des droits cités en préambule.
L’ensemble des messages est stocké sur un serveur. En cas de nécessité, un contrôle pourra être effectué par une instance autorisée. 
Connexion aux services
Pour se connecter dans  Giscco, chaque utilisateur obtient un compte informatique (un nom d’utilisateur et un mot de passe) attribué à l’entrée dans l’établissement et supprimé à sa sortie.
De même pour consulter le cahier de texte en ligne des identifiants seront fournis aux parents à la rentrée (inscrits dans le carnet de correspondance de leur enfant).
Les comptes sont nominatifs, personnels et incessibles.

A la fin de l’activité, l’utilisateur devra fermer sa session de travail en se déconnectant, laisser son poste et la salle propres et rangés. 
2. Utilisation et gestion des ressources 
Missions des administrateurs
Le réseau informatique est géré par un ou plusieurs administrateurs.
Les administrateurs assurent le bon fonctionnement des moyens informatiques. Ils n’ouvrent de compte et d’adresse qu’aux utilisateurs ayant pris connaissance de cette charte et aux élèves dont les parents ont signé la charte et donné les autorisations préalables.
Les administrateurs pourront, pour des raisons techniques, demander à un utilisateur de supprimer des données trop volumineuses si l’espace privé est saturé.
La conservation des historiques de consultation et de connexion est réservée à des fins de gestion technique. 
Droits de l’utilisateur
Droits définis par le cadre juridique cités en annexe. 
Droit d’utiliser les ordinateurs et périphériques à disposition ainsi que les logiciels installés. 
Droit d’imprimer des documents avec l’autorisation d’un responsable de la salle pour les élèves. 
Droit d’échanger et de communiquer des idées et des opinions par le biais du courrier électronique ou par le biais de toutes autres formes de transmissions électroniques de données dans le respect des droits cités en préambule. 
Responsabilités et devoirs de l’utilisateur
Chaque utilisateur s’engage à : 
Respecter les autres. 
Toujours afficher son identité et se connecter à son propre compte. 
Ne pas accéder, s’approprier, altérer ou détruire des ressources appartenant à d’autres utilisateurs sans leur autorisation. 
Ne pas porter atteinte à l’intégrité d’un autre utilisateur ou à sa sensibilité, notamment par l’intermédiaire de messages, textes ou images provocants. 
Respecter le matériel et informer un administrateur de toute anomalie constatée à l’adresse : webmaster@collegesaintetherese.fr 
Ne pas accéder à un espace protégé sans autorisation. 
Ne pas modifier les configurations initiales (fond d’écran, icônes du bureau, écran de veille…) 
Ne pas installer, ni désinstaller de logiciels sans autorisation de l’administrateur. 
Ne rien enregistrer sur les disques durs ailleurs que dans les endroits autorisés (répertoire privé ou de groupe). 
Respecter le droit d’auteur : utiliser les graveurs de cédéroms et dévédéroms uniquement dans un cadre légal et sous la responsabilité d’un adulte pour les élèves 
Sanctions
Tout utilisateur qui contreviendrait aux règles précédemment définies s’expose à la fermeture temporaire ou définitive des services offerts, à l’interdiction temporaire ou définitive de l’accès à l’outil informatique sauf dans le cadre d’activités pédagogiques.
Pour les élèves, en fonction de la gravité de la faute, peuvent s’ajouter ou se substituer les punitions ou sanctions disciplinaires prévues par le règlement intérieur.
Pour les membres du personnel, en fonction de la gravité de la faute, peuvent s’ajouter ou se substituer des sanctions administratives.
En cas de délit ou de préjudice causé, le contrevenant s’expose à des sanctions pénales ou civiles. 
3. Annexes 
Cadre juridique de l’usage de l’Internet et des Outils de communication

Les atteintes aux droits des personnes
- Droit à la vie privée (Article 9 du Code civil)
- Atteinte à la vie privée ( Article 226-1 du Code pénal)
- Atteinte au secret de la correspondance privée (Article 226-15 du Code pénal)
- Atteinte à la tranquillité par les menaces ( Article 222-17 du Code pénal)
- Atteinte à l’honneur par la diffamation (Article 29 de la Loi du 29 juillet 1881)
- Atteinte à l’honneur par l’injure non publique (Article R 621-2 du Code pénal)
- Atteinte à l’honneur par la dénonciation calomnieuse ( Article 226-10 du Code pénal)
- Obligation d’information sur les conditions de traitement des données à caractère personnel (Article 27 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978)
- Droit d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel (Article 26 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978)
- Droit d’accès à ses données à caractère personnel (Article 34 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978)
- Droit de rectification de ses données à caractère personnel (Article 36 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978)
- Restrictions à l’emploi des cookies (Article 9 de la Directive 2002/58/CE dite " vie privée et communications électroniques)
- Loi N° 78-753 du 17 juillet 1978 sur l’accès aux documents administratifs,
- Loi N° 85-660 du 3 juillet 1985 sur la protection des logiciels,
- Loi N° 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique,
- Loi N° 92-597 du 1er juillet 1992 (code de la propriété intellectuelle).

Les atteintes à l’ordre public
- Protection des mineurs contre les contenus violents ou pornographiques (Article 227-24 du Code pénal)
- Prohibition de la diffusion d’images à caractère pédophile (Article 227-23 du Code pénal)
- Prohibition de la diffusion de contenus à caractère raciste ou antisémite (Article 24 et 26bis de la Loi du 29 juillet 1881)
- Atteintes à l’intégrité des systèmes informatiques par le piratage (Article L 323-1 et s. du Code pénal)

Les atteintes et prérogatives relatives au droit d’auteur
- Le délit de contrefaçon (Article L 335-3 du Code de propriété intellectuelle)
- Reconnaissance de la qualité d’auteur (Article L 111-1 du Code de propriété intellectuelle)
- Prérogatives morales du droit d’auteur (Article L 121-1 du Code de propriété intellectuelle)
- Prérogatives patrimoniales du droit d’auteur (Article L 122-1 du Code de propriété intellectuelle)
- Durée de la protection de l’œuvre / Domaine public (Article L 123-2 du Code de propriété intellectuelle)
- Autorisation par écrit pour l’exploitation de l’œuvre (Article L 131-2 du Code de propriété intellectuelle)

En tant qu'élève et parents d'élève,personnel éducatif, et personnel administratif du Collège Sainte Thérèse
, nous nous engageons à respecter la présente Charte


PROTOCOLE D’USAGE DE LA SALLE D13 (multimédia) (SAINTE THERESE).

Chers collègues, depuis le 1er Janvier 2013 , une procédure d’accès à la salle D13 a été mise en place. Cette salle propose 15 postes individuels ( donc pour 15 élèves) et 1 poste professeur possédant un contrôle sur les postes élèves.Vous trouverez ci-dessous les règles simples d’usage de cette ressource multimédia.Il convient déjà de savoir que cette salle est aussi un labo de langues. C’est cette nuance qui a justifié le choix d’une priorisation de l’accès à la salle en fonction des semaines. Ainsi vous l’aurez compris, il y aura des semaines A et des semaines B.

  • En semaine A la salle est destinée prioritairement aux matières linguistiques : Anglais, Espagnol mais aussi Français, et Histoire-géographie.
  • En semaine B la salle est destinée prioritairement aux matières scientifiques : Mathématiques, Sc Physiques, SVT et technologie.
  • Cependant même si vous n’appartenez à aucune des catégories précédentes vous pouvez néanmoins accéder à la salle sur les horaires disponibles.

La procédure d’usage de la salle est la suivante :

  1. Il faut la réserver via le logiciel Grrrr (logiciel de réservation) accessible sur la page d’accueil du collège dans l’onglet « Accueil ».
  2. Si vous avez besoin de logiciels non encore installés sur les postes, il est impératif d’effectuer une demande par mail à webmaster@collegesaintetherese.fr en spécifiant le logiciel nécessaire, et la date pour laquelle vous souhaitez que le logiciel soit opérationnel sur les postes.
  3. Vous devez au moins 24h avant votre séance vous rendre dans la salle pour vérifier que le logiciel a bien été installé.
  4. Enfin le jour de  la séance vous devez vous rendre dans le bureau de l’intendant (situé au batiment A dans la salle de l’ancienne comptabilité, avant le couloir qui mène aux étages du bâtiment A) afin d’y récuperer les clefs de la salle.
  5. Une fois dans la salle vous devez impérativement démarrer les ordinateurs vous-mêmes. (Il en va de votre responsabilité si vous confiez cette tâche à vos élèves).
  6. Ensuite et seulement à ce moment vous pouvez faire entrer les élèves.
  7. Il va de soi qu’il est VIVEMENT recommandé de leur rappeler les règles fondamentales d’usage des ressources informatiques (interdiction de pirater les machines, d’essayer d’y installer des applications de quelque nature que ce soit, de détériorer le matériel,de subtiliser les accessoires des ordinateurs,d’accéder à des sites internet sans y avoir été autorisés, et bien évidemment il est interdit de manger ou boire dans la salle D13).
  8. Dans le classeur bleu situé sur le bureau enseignant vous trouverez des fiches d’occupation de postes. Vous remplissez la partie vous concernant , et ensuite vous la faites circuler dans la salle, et chaque élève marque son nom sur la case correspondant à son poste, et atteste de l’état du matériel  mis à sa disposition.
  9. Une fois ce bref rappel effectué, ils pourront se connecter avec le compte utilisateur « Elève » qui ne nécessite pas de mot de passe.

10. A partir de cet instant il vous incombe de vous assurer que les élèves n’utilisent les machines que dans un intérêt pédagogique.

11. A la fin de la séance les élèves ferment la session mais N’ETEIGNENT PAS les postes. Et vous refaites circuler la fiche d’occupation avant de la ranger dans le classeur bleu. Vous fermez à clef (les portes metallique et en bois) et rapportez la clef à l’intendant. Et voilà !

 Pour toute formation à l’usage de la salle ou du logiciel Grrr vous êtes priés d’en faire une demande par mail à webmaster@collegesaintetherese.fr .

Questions :

1)   Que se passe t’il si lors d’une semaine où votre matière n’est pas prioritaire vous souhaitez accéder à la salle D13 ?
Si le créneau est déjà réservé par une matière prioritaire c’est dommage mais vous ne pourrez pas accéder à la salle à moins de contacter personnellement le collègue prioritaire et que ce dernier accepte d’annuler sa réservation.
En revanche si la salle n’est pas réservée vous pouvez effectuer une réservation, mais si au moins 48h à l’avance un collègue prioritaire souhaite réserver la salle votre réservation sera annulée.
IMPORTANT !!!

2)   Que se passe t’il si vous avez oublié de réserver et que vous avez impérativement besoin de la salle (inspecteur, ou besoin de note pratique, ou validation de compétences etc…)?
Si vous êtes prioritaire dans la semaine en cours, vous disposez d’un délai de 48h avant la séance pour réserver, et vous conservez votre priorité.
Si vous n’êtes pas prioritaire vous pouvez quand même réserver, en priant pour qu’un collègue prioritaire ne réserve pas la salle 48h avant le créneau de votre séance.

3)   Que se passe t’il si la clef de la salle n’a pas été rapportée par le précédent utilisateur ?
L’intendant possède des doubles des clefs(un double de secours), c’est lui qui se chargera de récuperer les clefs de prêt.No stress.

4)   Que se passe t’il si l’intendance est fermée ?
Vous ne pourrez pas accéder à la salle. (A moins de vous arranger avec les collègues de technologie car les portes des labos sont communiquantes avec la salle D13).Sachant que l’intendance est fermée à partir de 15h, il paraît évident de récuperer les clefs avant cette heure si vous avez votre séance le lendemain à 7h du matin ou le jour même après 15h.

5)   Que se passe t’il si un ou plusieurs postes sont dégradés lorsque vous prenez en charge la salle ?
Ne vous inquiétez pas si les dégradations ont été signalées par le précédent enseignant, le gestionnaire de la salle se chargera du reste de la procédure.
En revanche si les dégradations remarquées n’ont pas été signalées par le précédent utilisateur vous devez marquer les dégradations sur la fiche d’occupation
ET envoyer un mail à webmaster@collegesaintetherese.Fr . Il se chargera du reste de la procédure.

6)   Que se passe t’il si un ou plusieurs postes sont dégradés pendant que vous utilisez la salle ?
Vous devez les répertorier sur la fiche de poste avant de quitter la salle et libre à vous de sanctionner l’élève ou pas. ET vous devez envoyer un mail à webmaster@collegesaintetherese.Fr  dans lequel vous préciserez les circonstances dans lesquelles le matériel a été dégradé (autant que faire se peut).

7)   Que se passe t’il si vous remarquez une dégradation non signalée par un élève ?
Vous devez impérativement sanctionner l’élève qui a occupé le poste peut importe les excuses avancées.DURA LEX SED LEX !! ET vous devez envoyer un mail à webmaster@collegesaintetherese.Fr  dans lequel vous préciserez les circonstances dans lesquelles le matériel a été dégradé (autant que faire se peut).

8)   Que se passe t’il si le responsable de la salle remarque des dégradations que vous n’avez pas signalé ?
Il va de soi que c’est le dernier utilisateur figurant sur la fiche d’occupation qui sera tenu pour responsable des dégradations constatées. C’est pourquoi il paraît évident que vous soyez soucieux de vous assurez de l’état de la salle en la quittant.Le principe est le suivant : Vous devez rendre la salle dans un état au moins équivalent que celui dans lequel vous avez reçu la ressource. Cela a évidemment pour but de préserver l’intérêt général. Tel est l’esprit de la Loi.
Un système de bonus et malus est mis en place. Chaque fois que vous rendez la salle en parfait etat ( par rapport à l’état dans lequel elle vous a été remise) vous gagnez 1 point de bonus. Et évidemment vous obtenez un malus à chaque fois que des dégradations sont remarquées. Et 2 points de malus si ce sont des dégradations que vous n’avez pas signalées.
Au bout de 5 points de malus vous serez interdit d’accès à la salle jusqu’à une réintégration soit décidée après une médiation dirigée par le Chef d’Etablissement
ET la CPE.(Dans l’esprit d’une non application de la double-peine votre bonus/malus revient à 0. Mais la direction se réserve le droit de ne pas tenir compte des malus, pour re-prononcer un banissement de la liste des utilisateurs de la salle, en cas de mauvaise utilisation répétée de la salle)

9)   Que se passe t’il si vous égarez la clef de la salle avant de la quitter ?
Vous êtes tenu de la retrouver dans les meilleurs délais. Et si vous ne parvenez pas à remettre la main sur les clefs, il vous appartient d’en informer, dans les plus brefs délais, l’intendant qui prendra les mesures prévues à cet effet. Et un malus de 3 points vous sera affecté si vous ne parvenez pas à.

10)                 Que se passe t’il si vous égarez la clef après avoir fermé la salle ?
Vous êtes tenu de la retrouver dans les meilleurs délais. Et si vous ne parvenez pas à remettre la main sur les clefs, il vous appartient d’en informer l’intendant, dans les plus brefs délais, qui prendra les mesures prévues à cet effet. Et un malus de 2 points vous sera affecté.

11)                 Que se passe t’il si vous êtes suspendus d’accès à la salle ?
En cas d’une première suspension , vous pouvez faire une demande de réintégration à la liste des utilisateurs au bout d’un mois. Si votre requête est acceptée vous êtes en sursis pendant une période correspondant à 3 utilisations de la salle. Durant cette période probatoire vous vous engagez à respecter scupuleusement le présent protocole, faute de quoi vous serez banni pour l’année scolaire courante entière.
A titre exceptionnel,  le Chef d’établissement dispose d’un pouvoir discrétionnaire lui permettant de vous réintégrer dans la liste des utilisateurs, s’il ne s’agit pas de votre première suspension.

12)                 Que se passe t’il si vous obtenez des bonus d’usage de la salle ?
Les utilisateurs qui atteignent un bonus de 5 points se verront gratifiés par une inscription à la liste des utilisateurs prioritaires quelle que soit la semaine en cours. Cependant en cas de suspension de leur accès ils sont d’office exclus de cette liste, mais pourront la réintégrer s’ils retrouvent un bonus de 5 points

 

Le Gestionnaire

Le Chef d’établissement

La CPE

Le Président de l'OGEC





PROTOCOLE D’USAGE DE LA MALLE NOIRE(multimédia) (SAINT PIERRE).

Chers collègues, depuis le 1er Janvier 2013 , une procédure d’accès à la malle a été mise en place. Cette malle propose 15 ordinateurs portables ( donc pour 15 élèves) et 1 ordinateur portable professeur possédant un contrôle sur les postes élèves.Vous trouverez ci-dessous les règles simples d’usage de cette ressource multimédia.Il convient déjà de savoir que cette malle est destiné au même usage qu’une salle multimédia (salle D13 à Sainte Thérèse). C’est cette nuance qui a justifié le choix d’une priorisation de l’accès à la malle en fonction des semaines. Ainsi vous l’aurez compris, il y aura des semaines A et des semaines B.

  • En semaine A la malle est destinée prioritairement aux matières linguistiques : Anglais, Espagnol mais aussi Français, et Histoire-géographie.
  • En semaine B la malle est destinée prioritairement aux matières scientifiques : Mathématiques, Sc Physiques, SVT et technologie.
  • Cependant même si vous n’appartenez à aucune des catégories précédentes vous pouvez néanmoins accéder à la malle sur les horaires disponibles.

La procédure d’usage de la malle est la suivante :

  1. Il faut la réserver via le logiciel Grrrr (logiciel de réservation) accessible sur la page d’accueil du collège dans l’onglet « Accueil ».
  2. Si vous avez besoin de logiciels non encore installés sur les postes, il est impératif d’effectuer une demande par mail à webmaster@collegesaintetherese.fr en spécifiant le logiciel nécessaire, et la date pour laquelle vous souhaitez que le logiciel soit opérationnel sur les postes.
  3. Vous devez vous rendre dans une salle au moins 24h avant votre séance pour vérifier que le logiciel a bien été installé.
  4. Le jour de  la séance vous devez vous rendre en vie scolaire afin d’y récuperer la malle.Vous y placez les postes que vous trouverez dans l’armoire blindée.
  5. Une fois dans la salle vous devez impérativement démarrer les ordinateurs vous-mêmes. (Il en va de votre responsabilité si vous confiez cette tâche à vos élèves).
  6. Ensuite et seulement à ce moment vous pouvez faire entrer les élèves.
  7. Il va de soi qu’il est VIVEMENT recommandé de leur rappeler les règles fondamentales d’usage des ressources informatiques (interdiction de pirater les machines, d’essayer d’y installer des applications de quelque nature que ce soit, de détériorer le matériel,de subtiliser les accessoires des ordinateurs,d’accéder à des sites internet sans y avoir été autorisés, et bien évidemment il est interdit de manger ou boire dans la salle pendant l’usage des postes).
  8. Dans le classeur rouge situé en vie scolaire dans l’armoire vous trouverez des fiches d’occupation de postes. Vous remplissez la partie vous concernant , et ensuite vous la faites circuler dans la salle, et chaque élève marque son nom sur la case correspondant à son poste, et atteste de l’état du matériel  mis à sa disposition.
  9. Une fois ce bref rappel effectué, ils pourront se connecter avec le compte utilisateur « Elève » qui ne nécessite pas de mot de passe.

10. A partir de cet instant il vous incombe de vous assurer que les élèves n’utilisent les machines que dans un intérêt pédagogique.

11. A la fin de la séance vous refaites circuler la fiche d’occupation avant de la ranger dans le classeur rouge et les élèves ferment la session et ETEIGNENT les postes. . Vous rapportez la malle à la vie scolaire et rangez les postes dans l’armoire !

 Pour toute formation à l’usage de la malle ou du logiciel Grrr vous êtes priés d’en faire une demande par mail à webmaster@collegesaintetherese.fr .

Questions :

1)   Que se passe t’il si lors d’une semaine où votre matière n’est pas prioritaire vous souhaitez accéder à la malle multimédia?
Si le créneau est déjà réservé par une matière prioritaire c’est dommage mais vous ne pourrez pas accéder à la salle à moins de contacter personnellement le collègue prioritaire et que ce dernier accepte d’annuler sa réservation.
En revanche si la malle n’est pas réservée vous pouvez effectuer une réservation, mais si au moins 48h à l’avance un collègue prioritaire souhaite réserver la malle votre réservation sera annulée.
IMPORTANT !!!

2)   Que se passe t’il si vous avez oublié de réserver et que vous avez impérativement besoin de la malle (inspecteur, ou besoin de note pratique, ou validation de compétences etc…)?
Si vous êtes prioritaire dans la semaine en cours, vous disposez d’un délai de 48h avant la séance pour réserver, et vous conservez votre priorité.
Si vous n’êtes pas prioritaire vous pouvez quand même réserver, en priant pour qu’un collègue prioritaire ne réserve pas la malle 48h avant le créneau de votre séance.

3)   Que se passe t’il si la malle n’a pas été rapportée par le précédent utilisateur ?
Vous êtes tenu de prévenir le gestionnaire en lui envoyant un mail à webmaster@collegesaintetherese.fr et de signaler le dysfonctionnement à la CPE qui avisera la direction de cet abus.

4)   Que se passe t’il si la vie scolaire est fermée ?
Vous ne pourrez pas accéder à la malle. (A moins de vous arranger avec les surveillants et la direction qui possèdent un double des clefs).il paraît évident de récuperer la malle avant l’heure de votre séance afin de ne pas perdre de temps pour l’installation.

5)   Que se passe t’il si un ou plusieurs postes sont dégradés lorsque vous prenez en charge la malle ?
Ne vous inquiétez pas si les dégradations ont été signalées par le précédent enseignant, le gestionnaire de la malle se chargera du reste de la procédure.
En revanche si les dégradations remarquées n’ont pas été signalées par le précédent utilisateur vous devez marquer les dégradations sur la fiche d’occupation
ET envoyer un mail à webmaster@collegesaintetherese.Fr . Il se chargera du reste de la procédure.

6)   Que se passe t’il si un ou plusieurs postes sont dégradés pendant que vous utilisez la malle ?
Vous devez les répertorier sur la fiche de poste avant de rendre la malle et libre à vous de sanctionner l’élève ou pas. ET vous devez envoyer un mail à webmaster@collegesaintetherese.Fr  dans lequel vous préciserez les circonstances dans lesquelles le matériel a été dégradé (autant que faire se peut).

7)   Que se passe t’il si vous remarquez une dégradation non signalée par un élève ?
Vous devez impérativement sanctionner l’élève qui a occupé le poste peut importe les excuses avancées.DURA LEX SED LEX !! ET vous devez envoyer un mail à webmaster@collegesaintetherese.Fr  dans lequel vous préciserez les circonstances dans lesquelles le matériel a été dégradé (autant que faire se peut).

8)   Que se passe t’il si le responsable de la malle remarque des dégradations que vous n’avez pas signalé ?
Il va de soi que c’est le dernier utilisateur figurant sur la fiche d’occupation qui sera tenu pour responsable des dégradations constatées. C’est pourquoi il paraît évident que vous soyez soucieux de vous assurez de l’état de la salle en la quittant.Le principe est le suivant : Vous devez rendre la malle dans un état au moins équivalent que celui dans lequel vous avez reçu la ressource. Cela a évidemment pour but de préserver l’intérêt général. Tel est l’esprit de la Loi.
Un système de bonus et malus est mis en place. Chaque fois que vous rendez la malle en parfait etat ( par rapport à l’état dans lequel elle vous a été remise) vous gagnez 1 point de bonus. Et évidemment vous obtenez un malus à chaque fois que des dégradations sont remarquées. Et 2 points de malus si ce sont des dégradations que vous n’avez pas signalées.
Au bout de 5 points de malus vous serez interdit d’accès à la malle jusqu’à une réintégration soit décidée après une médiation dirigée par le Chef d’Etablissement
ET la CPE.(Dans l’exprit d’une non application de la double-peine votre bonus/malus revient à 0. Mais la direction se réserve le droit de ne pas tenir compte des malus, pour re-prononcer un banissement de la liste des utilisateurs de la malle, en cas de mauvaise utilisation répétée de la salle)

9)   Que se passe t’il si vous égarez la malle avant de la restituer ?
Vous êtes tenu de la retrouver dans les meilleurs délais. Et si vous ne parvenez pas à remettre la main sur les clefs, il vous appartient d’en informer, dans les plus brefs délais, la vie scolaire qui prendra les mesures prévues à cet effet. Et un malus de 3 points vous sera affecté si vous ne parvenez pas à.

10)                 Que se passe t’il si vous êtes suspendus d’accès à la malle ?
En cas d’une première suspension , vous pouvez faire une demande de réintégration à la liste des utilisateurs au bout d’un mois. Si votre requête est acceptée vous êtes en sursis pendant une période correspondant à 3 utilisations de la malle. Durant cette période probatoire vous vous engagez à respecter scupuleusement le présent protocole, faute de quoi vous serez banni pour l’année scolaire courante entière.
A titre exceptionnel,  le Chef d’établissement dispose d’un pouvoir discrétionnaire lui permettant de vous réintégrer dans la liste des utilisateurs, s’il ne s’agit pas de votre première suspension.

11)                 Que se passe t’il si vous obtenez des bonus d’usage de la malle ?
Les utilisateurs qui atteignent un bonus de 5 points se verront gratifiés par une inscription à la liste des utilisateurs prioritaires quelle que soit la semaine en cours. Cependant en cas de suspension de leur accès ils sont d’office exclus de cette liste, mais pourront la réintégrer s’ils retrouvent un bonus de 5 points

 


Le Gestionnaire

Le Chef d’établissement

La  CPE

Le Président de l'OGEC